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Délibérations

Délibérations

17 résultats pour la valeur "29/06/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Administration" du filtre Domaine

Programme départemental d'aménagement de rivières (CO14). Approbation des opérations 2007 et de la maîtrise d'ouvrage départementale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local : 6e programmation des aides pour l'année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions aux collèges privés pour le personnel TOS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Partenariat pour l'investissement 2006-2008 entre le Département du Haut-Rhin et la Ville de Colmar. 2e programmation des aides

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Crédits délégués par l'Etat au titre du Parc locatif social. Subvention d'investissement pour financer une maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention d'investissements scolaires (Programme E 052). Etablissements d'enseignement privés. Année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations.e programmation 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Schéma départemental des enseignements artistiques spécialisés. Schéma d'étape

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO51 - Aménagement de l'entrée sud de l'agglomération d'HOCHSTATT dans le cadre du GERPLAN de la Communauté de Communes du secteur d'ILLFURTH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dotation d'accompagnement des charges de centralité de l'agglomération colmarienne 2007-2008. 1ère programmation des aides

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR. Comité fédéral pour la langue et la culture régionales en Alsace et en Moselle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Association pour la gestion et l'animation du Parc de Wesserling. Attribution d'une subvention de fonctionnement et d'investissement pour 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 : financement du poste d'animateur Gerplan de la Communauté de Communes de la Vallée de SAINT-AMARIN pour l'année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenants aux conventions de mise à disposition des locaux des CMS de Huningue et Ribeauvillé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO41 - Soutien aux actions menées par la Chambre d'Agriculture. Conventions annuelles 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 466. Déviation d'Aspach. Travaux d'implantation de deux pylones. Convention technique et financière avec RTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement foncier (C042) : travaux connexes à l'aménagement foncier agricole et forestier de PFAFFENHEIM et WESTHALTEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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